Arrêté du 9 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)

L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2007 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er.-Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans le plan-masse et dans les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes, ci-annexés (*), est homologué :
1. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, dans la configuration de piste n° 1 " circuit de 2 962, 92 mètres ” ;
2. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, uniquement en compétition, dans les configurations de pistes :
― n° 2 " circuit Maxi Pit Lane de 2 962, 92 mètres ” ;
― n° 3 " circuit Mini Pit Lane de 2 962, 92 mètres ” ;
3. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :
― n° 4 " circuit Fast de 2 895, 54 mètres ” ;
― n° 5 " circuit de 1 933, 23 mètres ” ;
― n° 6 " circuit de 1 077, 17 mètres ” ;
― n° 7 " circuit de 660, 75 mètres ” ;
― n° 8 " circuit de 1 026, 09 mètres ” ;
4. Pour les véhicules automobiles uniquement, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :
― n° 9 " circuit Slow de 3 628, 50 mètres ” ;
― n° 10 " circuit de 3 993, 85 mètres ”. »

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Le préfet du Haut-Rhin est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au gestionnaire du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin et publié au Journal officiel de la République française.