Arrêté du 16 décembre 2008 portant nomination (régisseurs de recettes)

NOR: DEVK0830431A



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 16 décembre 2008, M. Mokhtari (Mokhtar), attaché de l'équipement, est nommé, à compter du 1er janvier 2009, régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Aquitaine.



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